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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES
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SANIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANIT
GROUPE PAREDES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1482241
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2028

Présentation de la marque SANIT

Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES domicilié(e) 1 RUE GEORGES BESSE - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANIT arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

GROUPE PAREDES a également déposé les autres marques suivantes : SANIT-SAC , PAREDIS , SANIT-CHOC , VEPIA , IJN , , EXTRASEP , PAREDES , , P


GROUPE PAREDES, Société anonyme à conseil d'administration - 1 RUE GEORGES BESSE - 69740 - GENAS - France - SIREN 955509609


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2123249 - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380300 - Publication au BOPI 2008-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription - Transmission de propriété n°44858 - Publication au BOPI

Inscription le 28 mai 2001 - Changement d'adresse n°324093 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390904 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684505 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Appareils distributeurs de papier hygiénique et de tous autres articles sanitaires, avec introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton. Appareils distributeurs de papier hygiénique et de tous autres articles sanitaires sans l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.