Déposée le 25 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « P H 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES domicilié(e) 1 rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 609 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque P H 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PAREDES, Société Anonyme - 1 rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France - SIREN 955509609
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390904 - Publication au BOPI 2004-04-15
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502540 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Appareils de distribution de papier, de nettoyage et d'essuyage, pour les mains. Appareils dérouleurs de papier d'essuyage. Distributeurs de papier toilette. Distributeurs automatiques de papier de nettoyage et d'essuyage pour les mains. Distributeurs automatiques de papier toilette. Distributeurs de papier toilette.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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