GROUPE PAREDES, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1341496
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2026
Présentation de la marque DISPONAL
Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISPONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES domicilié(e) 1 R GEORGES BESSE - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 609 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DISPONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PAREDES, Société anonyme à conseil d'administration - 1 R GEORGES BESSE - 69740 - GENAS - France - SIREN 955509609
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Renouvellement sans limitation n°2062393 - Publication au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308693 - Publication au BOPI 2006-02-23
Inscription - Transmission de propriété n°34219 - Publication au BOPI
Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390904 - Publication au BOPI 2004-04-15
Inscription - Transmission de propriété n°44858 - Publication au BOPI
Inscription le 28 mai 2001 - Changement d'adresse n°324093 - Publication au BOPI 2001-05-28
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2015 n°2602136 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-12
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Distributeurs de papier hygiénique et de papier essuie-mains.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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