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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PAPYRUS FRANCE
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COPADIP
Marque expirée - Marque en non vigueur

COPADIP
GROUPE PAPYRUS FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1562557
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2019

Présentation de la marque COPADIP

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PAPYRUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPADIP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PAPYRUS FRANCE domicilié(e) 41 rue Delizy - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert Et Associés domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPADIP est expirée depuis le 28 novembre 2019.


GROUPE PAPYRUS FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 41 rue Delizy - 93500 - PANTIN - France - SIREN 306460676


Cabinet Pascale Lambert Et Associés - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288040 - Publication au BOPI 1999-10-26

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156818 - Publication au BOPI 1999-11-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-17

Inscription le 26 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°288041 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515282 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-21

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°517238 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424025 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698253 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Tous papiers, cartons et autres supports finals d'impression en l'état, transformés, faÇonnés ou imprimés, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].