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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN
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TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE
GROUPE PANTIN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3084437
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE de GROUPE PANTIN

Présentation de la marque TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE

Déposée le 21 février 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI , BUOM BUOM BUTTERFLY GRANDS MOULINS DE PANTIN


GROUPE PANTIN (Société anonyme) - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381735 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Gestion de la traçabilité des aliments destinés à la fabrication du pain destinée à assurer aux consommateurs une garantie de qualité.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.