Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECIAL PAIN PAYSAN
GROUPE PANTIN

Numéro de dépôt :
1442083
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2007
SPECIAL PAIN PAYSAN de GROUPE PANTIN

Présentation de la marque SPECIAL PAIN PAYSAN

Déposée le 21 août 1987 par la société GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL PAIN PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2093835) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 029 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2093835) - France.

La marque SPECIAL PAIN PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECIAL PAIN PAYSAN est expirée depuis le 21 août 2007.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI


GROUPE PANTIN - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2093835) - France - SIREN 542029766


NOVAMARK - (dossier no 2093835) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1997 n°2093835 - Publication au BOPI 1997-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Produit additif à ajouter à la farine pour la panification et la pâtisserie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.