Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANISAVEUR
GROUPE PANTIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1491007
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2008
PANISAVEUR de GROUPE PANTIN

Présentation de la marque PANISAVEUR

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANISAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2125523) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125523) - France.

La marque PANISAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANISAVEUR est expirée depuis le 28 septembre 2008.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI , BUOM BUOM BUTTERFLY GRANDS MOULINS DE PANTIN


GROUPE PANTIN, société anonyme - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2125523) - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - (dossier no 2125523) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1998 n°2125523 - Publication au BOPI 1998-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°262070 - Publication au BOPI 1998-09-15

Produits additifs à ajouter à la farine pour la panification.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.