Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANIPAÏS
GROUPE PANTIN

Numéro de dépôt :
1400387
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2007

Présentation de la marque PANIPAÏS

Déposée le 25 mars 1987 par la société GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIPAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2085564) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2085564) - France.

La marque PANIPAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANIPAÏS est expirée depuis le 25 mars 2007.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI , BUOM BUOM BUTTERFLY GRANDS MOULINS DE PANTIN


GROUPE PANTIN - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2085564) - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - (dossier no 2085564) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1997 n°2085564 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Farine prête à l'emploi avec adjuvants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.