Déposée le 11 août 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAIN ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque PAIN ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PANTIN Société anonyme - Quai du Général Sarrail, - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 542028766
NOVAMARK - Array - France
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1998 n°2122326 - Publication au BOPI 1998-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 13 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°260144 - Publication au BOPI 1998-08-13
Pains et notamment pains spéciaux fabriqués à partir de farines ou d'autres produits prêts à l'emploi, de blés et de céréales, avec incorporation de flocons de céréales, de graines oléagineuses et protéagineuses
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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