Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN ARLEQUIN
GROUPE PANTIN Société anonyme

Numéro de dépôt :
1539248
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque PAIN ARLEQUIN

Déposée le 11 août 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PAIN ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN ARLEQUIN est expirée depuis le 11 août 2008.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI


GROUPE PANTIN Société anonyme - Quai du Général Sarrail, - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - Array - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1998 n°2122326 - Publication au BOPI 1998-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 13 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°260144 - Publication au BOPI 1998-08-13

Pains et notamment pains spéciaux fabriqués à partir de farines ou d'autres produits prêts à l'emploi, de blés et de céréales, avec incorporation de flocons de céréales, de graines oléagineuses et protéagineuses

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.