Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERVA
GROUPE PANTIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1225630
Date de dépôt :
26/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2013
NERVA de GROUPE PANTIN

Présentation de la marque NERVA

Déposée le 26 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2234208) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2234208) - 92593 - France.

La marque NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NERVA est expirée depuis le 26 janvier 2013.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI , BUOM BUOM BUTTERFLY GRANDS MOULINS DE PANTIN


GROUPE PANTIN, Société Anonyme - Quai Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2234208) - 10400 - France - SIREN 542028766


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2234208) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234208 - Publication au BOPI 2003-01-07

Renouvellement sans limitation n°2014066 - Publication au BOPI 1993-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.