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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN
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LE FRANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRANC
GROUPE PANTIN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3098849
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011

Présentation de la marque LE FRANC

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANC est expirée depuis le 4 mai 2011.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI , BUOM BUOM BUTTERFLY GRANDS MOULINS DE PANTIN


GROUPE PANTIN (Société anonyme) - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever.