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Marques déposées par la société GROUPE PANTIN
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LE CHEVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHEVAL
GROUPE PANTIN

Numéro de dépôt :
1294607
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2005
LE CHEVAL de GROUPE PANTIN

Présentation de la marque LE CHEVAL

Déposée le 3 janvier 1985 par la société GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE PANTIN domicilié(e) 10, rue Troyon, 92310 SEVRES (dossier no 2043366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2043366) - France.

La marque LE CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHEVAL est expirée depuis le 3 janvier 2005.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI


GROUPE PANTIN - 10, rue Troyon, 92310 SEVRES (dossier no 2043366) - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - (dossier no 2043366) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1995 n°2043366 - Publication au BOPI 1995-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 9 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182888 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 26 janvier 1995 - Changement de dénomination, changement d'adresse n°181352 - Publication au BOPI 1995-01-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, farines de froment, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.