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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN
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FLAMME DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAMME DE FRANCE
GROUPE PANTIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1504084
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2008
FLAMME DE FRANCE de GROUPE PANTIN

Présentation de la marque FLAMME DE FRANCE

Déposée le 19 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAMME DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2132286) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2132286) - France.

La marque FLAMME DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMME DE FRANCE est expirée depuis le 19 décembre 2008.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , BAGUEPI , BUOM BUOM BUTTERFLY GRANDS MOULINS DE PANTIN


GROUPE PANTIN (société anonyme) - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2132286) - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - (dossier no 2132286) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1998 n°2132286 - Publication au BOPI 1998-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269615 - Publication au BOPI 1999-01-04

Farine d'alimentation.