Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERE 4
GROUPE PANTIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3145753
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
CERE 4 de GROUPE PANTIN

Présentation de la marque CERE 4

Déposée le 5 février 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.

La marque CERE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERE 4 est expirée depuis le 5 février 2012.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI , BUOM BUOM BUTTERFLY GRANDS MOULINS DE PANTIN


GROUPE PANTIN (Société Anonyme) - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Farines et préparations faites de céréales, pain, pain diététique, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever.