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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN
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BAYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYARD
GROUPE PANTIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1428902
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 30 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTIN domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2098242) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2098242) - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 30 septembre 2007.

GROUPE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : PANIFOR , MELIOR PIZZA , PANISAVEUR , CERE 4 , TRACABILITE AGRICULTURE RAISONNEE , LE FRANC , PANIPAÏS , NERVA , FLAMME DE FRANCE , BAGUEPI


GROUPE PANTIN, Société Anonyme - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2098242) - France - SIREN 542028766


NOVAMARK - (dossier no 2098242) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1997 n°2098242 - Publication au BOPI 1997-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243624 - Publication au BOPI 1997-10-02

Farines.