Déposée le 18 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BIO-MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTHER domicilié(e) 155-159 rue du Docteur Bauer - Bâtiment B2,93400 SAINT - OUEN (dossier no 2234782) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 068 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS -PERRET CEDEX (dossier no 2234782) - 92593 - France.
La marque LES BIO-MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PANTHER, société anonyme - 155-159 rue du Docteur Bauer - Bâtiment B2,93400 SAINT - OUEN (dossier no 2234782) - 93400 - France - SIREN 402068753
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS -PERRET CEDEX (dossier no 2234782) - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234782 - Publication au BOPI 2003-01-14
Inscription le 6 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161855 - Publication au BOPI 1993-08-06
Inscription le 10 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°362897 - Publication au BOPI 2003-01-10
Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179011 - Publication au BOPI 1994-11-28
Inscription le 10 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362896 - Publication au BOPI 2003-01-10
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; polir; dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances biologiques diététiques à usage médical, aliments biologiques pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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