Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS),
la marque française « - EAU DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTHER domicilié(e) Bât. B 2, 155-159 Rue du Docteur Bauer - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 068 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, M. DE BOISSE Pierre domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.
La marque - EAU DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PANTHER, société anonyme - Bât. B 2, 155-159 Rue du Docteur Bauer - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 402068753
NOVAGRAAF France, M. DE BOISSE Pierre - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Inscription le 4 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178283 - Publication au BOPI 1994-11-04
Inscription le 31 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389908 - Publication au BOPI 2004-03-31
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2262635 - Publication au BOPI 2004-04-08
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2014 n°2555444 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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