Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C - Cottage »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTHER domicilié(e) Bât. B 2, 155-159 Rue du Docteur Bauer,93400 SAINT OUEN (dossier no 2396322) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 068 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2396322) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PANTHER société anonyme - Bât. B 2, 155-159 Rue du Docteur Bauer,93400 SAINT OUEN (dossier no 2396322) - 93400 - France - SIREN 402068753
NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2396322) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352745 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°352746 - Publication au BOPI 2002-09-03
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396322 - Publication au BOPI 2009-01-29
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
- préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
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