ARTABAN
Présentation de la marque ARTABAN
Déposée le 12 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PANTHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 12 mars 2012.
GROUPE PANTHER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220097 - Publication au BOPI 2002-05-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation n°2002603 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31
Inscription le 28 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°346651 - Publication au BOPI 2002-05-28
Inscription le 2 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°347033 - Publication au BOPI 2002-05-02
Inscription le 3 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°349867 - Publication au BOPI 2002-07-03
Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°351176 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 13 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53367 - Publication au BOPI 1991-05-13