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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ORION
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FRANCE-INOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE-INOX
GROUPE ORION S.A

Numéro de dépôt :
3468984
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
FRANCE-INOX de GROUPE ORION

Présentation de la marque FRANCE-INOX

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ORION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE-INOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ORION domicilié(e) RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 237 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ORION domicilié(e) RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-INOX est expirée depuis le 11 décembre 2016.

GROUPE ORION a également déposé les autres marques suivantes : C3 EXPERT , CHAPELLET


GROUPE ORION S.A - RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France - SIREN 353237431


GROUPE ORION - RUE DU CARREAU,69960 CORBAS - 69960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 18 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465854 - Publication au BOPI 2007-12-18

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582833 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.