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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe ORGANET
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L'EFFICACITÉ AU SENS “ PROPRE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EFFICACITÉ AU SENS “ PROPRE ”
Groupe ORGANET SA

Numéro de dépôt :
3302838
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
L\'EFFICACITÉ AU SENS “ PROPRE ” de Groupe ORGANET

Présentation de la marque L'EFFICACITÉ AU SENS “ PROPRE ”

Déposée le 12 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) Groupe ORGANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EFFICACITÉ AU SENS “ PROPRE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe ORGANET domicilié(e) 37-39 rue des Grands Champs,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ORGANET Monsieur Jacques ASCASO domicilié(e) 37-39 rue des Grands Champs,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque L'EFFICACITÉ AU SENS “ PROPRE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFICACITÉ AU SENS “ PROPRE ” est expirée depuis le 12 juillet 2014.

Groupe ORGANET a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ORGANET


Groupe ORGANET SA - 37-39 rue des Grands Champs,75020 PARIS - 75020 - France


Groupe ORGANET Monsieur Jacques ASCASO - 37-39 rue des Grands Champs,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation.