Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) groupe orclass
/
RachatOr.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RachatOr.fr
groupe orclass, SAS

Numéro de dépôt :
4046622
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
RachatOr.fr de groupe orclass

Présentation de la marque RachatOr.fr

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) groupe orclass auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RachatOr.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) groupe orclass domicilié(e) 12 rue de saussure - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 044 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe orclass, M. david madar domicilié(e) 12 rue de saussure - 75017 - Paris - France.

La marque RachatOr.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RachatOr.fr est expirée depuis le 13 novembre 2023.


groupe orclass, SAS - 12 rue de saussure - 75017 - Paris - France - SIREN 540044211


groupe orclass, M. david madar - 12 rue de saussure - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; médailles ;

Placement de fonds.