Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par GROUPE ORAVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les ECLAIREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est GROUPE ORAVA domicilié(e) 12 boulevard Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERGUI AVOCATS, Madame Michèle MERGUI domicilié(e) 45 rue Saint-Ferdinand - 75017 - Paris - France.
La marque Les ECLAIREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ECLAIREUSES arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.
GROUPE ORAVA a également déposé les autres marques suivantes : Les Fabuleuses
GROUPE ORAVA - 12 boulevard Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
MERGUI AVOCATS, Madame Michèle MERGUI - 45 rue Saint-Ferdinand - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Inscription le 10 janvier 2020 - Rejet partiel n°777275 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10
Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement notamment fourniture d'un site internet proposant des textes, liens, images, contenu audio et vidéos, et autres contenus multimédias; fourniture d'accès à des blogues, fourniture de services de publication proposant des textes, liens, images, contenu audio et vidéo, et autres contenus multimédias, via un site internet ; Conception, production et montage de programmes audiovisuels, multimédia, radiophoniques, télévisés et d’émissions de divertissement; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; activités sportives et culturelles; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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