O P T I O N MOTO
Présentation de la marque O P T I O N MOTO
Déposée le 28 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O P T I O N MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque O P T I O N MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O P T I O N MOTO est expirée depuis le 28 décembre 2014.
GROUPE OPTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253839 - Publication au BOPI 1998-05-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277438 - Publication au BOPI 2004-12-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344739 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 17 octobre 2005 - Gage radié n°420624 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage radié n°331147 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331148 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 9 juillet 2001 - Concession de licence n°326638 - Publication au BOPI 2001-07-09
Inscription le 4 mai 1998 - Gage constitué n°253906 - Publication au BOPI 1998-05-04
Inscription le 9 juillet 2001 - Concession de licence n°326640 - Publication au BOPI 2001-07-09
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527497 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 18 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612852 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18