Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OPTION MOTO TOUT-TERRAIN
Numéro de dépôt :
3325604
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OPTION MOTO TOUT-TERRAIN
Déposée le 24 novembre 2004 par la société GROUPE OPTION Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTION MOTO TOUT-TERRAIN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet total n°420166 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53