Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BON PANIER Vegetalis
GROUPE OLYMPE, SAS

Numéro de dépôt :
4290907
Date de dépôt :
30/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2026
LE BON PANIER Vegetalis de GROUPE OLYMPE

Présentation de la marque LE BON PANIER Vegetalis

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OLYMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BON PANIER Vegetalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OLYMPE domicilié(e) 1528 Route de pourrieres - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 274 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE OLYMPE, M. Christophe BIZZARI domicilié(e) Résidence les hameaux du soleil, 1 RUE jean luc ALVAR - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

La marque LE BON PANIER Vegetalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PANIER Vegetalis arrivera à expiration en date du 30 juillet 2026.

GROUPE OLYMPE a également déposé les autres marques suivantes : FERTI FRUIT , UN MONDE DE PASSIONS , TERRE DE PASSIONS , chez le fleuriste by vegetalis , mon compagnon ma passion , qualité contact , jevegetalise.com , COMPAREM comparez vos rémunérations , partageons nos passions , ANCESTRIS


GROUPE OLYMPE, SAS - 1528 Route de pourrieres - 13530 - TRETS - France - SIREN 479274789


GROUPE OLYMPE, M. Christophe BIZZARI - Résidence les hameaux du soleil, 1 RUE jean luc ALVAR - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.