Déposée le 5 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OLYMPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OLYMPE domicilié(e) Quartier Très Cabrés, Route de Pourrières Le Grand Vallat - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 274 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque BIOPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE OLYMPE, Société par actions simplifiée - Quartier Très Cabrés, Route de Pourrières Le Grand Vallat - 13530 - TRETS - France - SIREN 479274789
NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme TISSOT Marianne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 14 novembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°562002 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585225 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743308 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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