Déposée le 7 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE OLVEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OLVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE OLVEA domicilié(e) Rue Jean Paumier, Parc d'Activités des Hautes Falaises - 76400 - SAINT-LEONARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 750 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats FIDAL, Charles-André CAZES domicilié(e) 91 Avenue Antoine de Saint-Exupéry, BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.
La marque OLVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968053.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE OLVEA, SA - Rue Jean Paumier, Parc d'Activités des Hautes Falaises - 76400 - SAINT-LEONARD - France - SIREN 345750764
Société d'avocats FIDAL, Charles-André CAZES - 91 Avenue Antoine de Saint-Exupéry, BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet partiel n°608029 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à savoir farines végétales ou animales à usage industriel ; matières tannantes, à savoir huiles végétales ou animales pour la tannerie (telles notamment que l'huile de lard et l'huile de foie de morue) ;
Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois à savoir huiles végétales ou animales pour la conservation du bois ainsi que les huiles végétales ou animales contre la rouille (telles que notamment huile de lin, huile de lard, huile de coupe, huile type pied de boeuf) ;
Huiles végétales à usage cosmétique, de toilette et de nettoyage, à savoir huile d'amande douce, huile d'arachide, huile d'argan, huile d'avocat, huile de babassu, huile de figuier de barbarie, huile de bourrache, beurre de cacao, huile de carthame, huile de coco, huile de colza, huile de coton identité préservée, huile de germe de blé, huile de germe de maïs, huile de jojoba, beurre ou oléine de karité, huile de lin, huile de macadamia, huile de marula, huile de noisette, huile de noix, huile de noyau d'abricot, huile d'olive, huile d'onagre, huile de palme, huile de pépin de cassis, huile de pépin de courge, huile de pépin de raisin, huile de pin, huile de pistache, huile de sésame, huile de son de riz, huile de soja identité préservée, huile de tournesol, macérat huileux de millepertuis, macérat huileux de carotte ;
Huiles végétales ou animales à usage industriel à savoir : huile de ricin, huile de tournesol, huile de poisson non-comestible, huile d'os, huile de lard, huile type pied de boeuf, huiles végétales usagées, huile de colza, beurre de karité, oléine de karité, graisses animales, concret de lard, huile de type capelan, huile de foie de morue, huile de poulet, l'huile de coupe, huiles pour les tissus, huiles pour la peinture, huiles pour les moteurs, huiles de mouillage, huiles de graissage, huiles de coupe, huiles d'ensimage, huiles de décoffrage, ou huiles pour la conservation du cuir ; huiles végétales ou animales combustibles ; graisses industrielles ; oléine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaire à savoir huiles végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire (huiles camphrées, l'huile de ricin, l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de thon, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte), ainsi que les farines végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire à savoir farine de lin, farine de poisson et farine d'amande ; aliments et substances diététiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, à savoir : huile de foie de morue, huile de foie de flétan, huile de foie de poisson, huile de foie de requin, huile de poisson riche en oméga 3, huile de sardine, huile de saumon, huile d'amande douce, huile d'arachide, huile d'argan, huile d'avocat, huile de babassu, huile de figuier de barbarie, huile de bourrache, beurre de cacao, huile de carthame, huile de coco, huile de colza, huile de coton identité préservée, huile de germe de blé, huile de germe de maïs, huile de jojoba, beurre ou oléine de karité, huile de lin, huile de macadamia, huile de marula, huile de noisette, huile de noix, huile de noyau d'abricot, huile d'olive, huile d'onagre, huile de palme, huile de pépin de cassis, huile de pépin de courge, huile de pépin de raisin, huile de pin, huile de pistache, huile de sésame, huile de son de riz, huile de soja identité préservée, huile de tournesol, macérat huileux de millepertuis, macérat huileux de carotte ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, à savoir : huile de foie de morue, huile de foie de flétan, huile de foie de poisson, huile de foie de requin, huile de poisson riche en oméga 3, huile de thon, huile de sardine, huile de saumon, huile d'amande douce, huile d'arachide, huile d'argan, huile d'avocat, huile de babassu, huile de figuier de barbarie, huile de bourrache, beurre de cacao, huile de carthame, huile de coco, huile de colza, huile de coton identité préservée, huile de germe de blé, huile de germe de maïs, huile de jojoba, beurre ou oléine de karité, huile de lin, huile de macadamia, huile de marula, huile de noisette, huile de noix, huile de noyau d'abricot, huile d'olive, huile d'onagre, huile de palme, huile de pépin de cassis, huile de pépin de courge, huile de pépin de raisin, huile de pin, huile de pistache, huile de sésame, huile de son de riz, huile de soja identité préservée, huile de tournesol, macérat huileux de millepertuis, macérat huileux de carotte.
Huiles végétales comestibles, à savoir : l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de maïs, l'huile de graines de lin à usage culinaire, l'huile de noix de palmiers, l'huile de palme, l'huile de tournesol, l'huile de sésame, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte ; huiles animales comestibles, à savoir : huile d'os comestible, huile de poisson pour l'alimentation humaine, concret de poisson, huile de foie de morue, huile de foie de flétan, huile de foie de poisson, huile de poisson riche en oméga 3, huile de sardine, huile de saumon, huile de thon ; graisses végétales comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; algues et produits à base d'algues ou d'extraits d'algues pour l'alimentation humaine.
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