Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAPE - Terre Agricole Productrice d'Energie
GROUPE OKWIND

Numéro de dépôt :
4529197
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
TAPE - Terre Agricole Productrice d\'Energie de GROUPE OKWIND

Présentation de la marque TAPE - Terre Agricole Productrice d'Energie

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par GROUPE OKWIND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPE - Terre Agricole Productrice d'Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est GROUPE OKWIND domicilié(e) 7 Rue Jean-Marie Texier - 35500 - VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES cedex 7 - France.

La marque TAPE - Terre Agricole Productrice d'Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPE - Terre Agricole Productrice d'Energie arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

GROUPE OKWIND a également déposé les autres marques suivantes : LUMIOO , TAPE , OKWIND


GROUPE OKWIND - 7 Rue Jean-Marie Texier - 35500 - VITRE - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES cedex 7 - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Energie électrique produite à partir d’énergie solaire ;

Appareils et installations photovoltaïques pour la production d’électricité solaire ; panneaux solaires pour la production d’électricité ; panneaux solaires portables pour la production d’électricité ; capteurs à orientation solaire automatique ; batteries solaires à usage industriel ; batteries solaires à usage domestique ; piles solaires ; chargeurs de batteries solaires ; accumulateurs d’énergie photovoltaïque ; cellules photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; inverseurs photovoltaïques ;

Capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; information commerciale ; informations commerciales par le biais de sites web ; information et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; marketing ; services de communication d’entreprise ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions et de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros ou au détail, en ligne ou non, d’appareils et installations photovoltaïques pour la production d’électricité solaire ; l’ensemble des services précités étant fournis en relation avec le domaine de l’énergie solaire photovoltaïque ;

Transmission en ligne de publications électroniques ; fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; communication par le biais de blogs en ligne ; fourniture d’accès à des blogs ; l’ensemble des services précités étant fournis en relation avec le domaine de l’énergie solaire photovoltaïque ;

Distribution d’électricité ; distribution d’énergie ; distribution d’énergie renouvelable ; stockage d’électricité ; services de conseil et de mise à disposition d’informations en matière de distribution d’électricité ; l’ensemble des services précités étant fournis via l’énergie solaire photovoltaïque ou en relation avec cette dernière ;

Production d’énergie ; production d’énergie électrique à partir de sources renouvelables ; production d’électricité à partir de l’énergie solaire ; services de conseils en matière de production d’énergie électrique ; location d’équipements pour la production d’électricité ; l’ensemble des services précités étant fournis via l’énergie solaire photovoltaïque ou en relation avec cette dernière.