Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sabius L'efficience devient naturelle
GROUPE OCTANTIS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3865424
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Sabius L\'efficience devient naturelle de GROUPE OCTANTIS

Présentation de la marque Sabius L'efficience devient naturelle

Déposée le 7 octobre 2011 par la société GROUPE OCTANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sabius L'efficience devient naturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société GROUPE OCTANTIS domicilié(e) Immeuble PERISUD 2, ZI DU PALAYS, 13 RUE ANDRE VILLET - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 945 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats COTEG&AZAM Associés, Maître Annick AMIGO-BOUYSSOU domicilié(e) 25 RUE DE METZ, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

La marque Sabius L'efficience devient naturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sabius L'efficience devient naturelle est expirée depuis le 7 octobre 2021.

GROUPE OCTANTIS a également déposé les autres marques suivantes : Asfo GRAND SUD , Hypatia LA GRIFFE DES DECIDEURS


GROUPE OCTANTIS, ASSOCIATION - Immeuble PERISUD 2, ZI DU PALAYS, 13 RUE ANDRE VILLET - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 776945156


Cabinet d'avocats COTEG&AZAM Associés, Maître Annick AMIGO-BOUYSSOU - 25 RUE DE METZ, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 3 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°769840 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Audit d'organisation des affaires ; audit en matière de gestion du personnel ; expertise et conseil en efficience d'entreprise, à savoir : aide à la direction des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.