Déposée le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) Site Eiffel, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque SIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE NOVASEP, société par actions simplifiée - Site Eiffel, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077
HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 4 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°697754 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04
Produits chimiques à usage industriel ; matières filtrantes (produits chimiques) ; matériaux organiques pour filtration ; matériaux organiques pour osmose inverse. Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides. Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés notamment dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration ou d'osmose inverse. Fluides pour la chromatographie, en particulier pour la chromatographie préparatoire, la chromatographie analytique, la chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse ; éluants pour la chromatographie, en particulier pour la chromatographie préparatoire, la chromatographie analytique, la chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Produits chimiques pour procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie.
Appareils et instruments pour osmose inverse, nanofiltration, ultrafiltration et microfiltration. Appareils de laboratoire pour la filtration tangentielle.
Equipements de filtration tangentielle pour machines ; membranes, cassettes de filtration tangentielle, parties de machines ou d'équipements de filtration. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, le contrôle de la qualité de l'eau. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, le contrôle de la qualité de l'eau sur membrane. Filtres et membranes pour le traitement des fluides. Cartouches de filtration pour le traitement des fluides.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIUS"
