Déposée le 29 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « novasep » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque novasep a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE NOVASEP, société par actions simplifiée - SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077
HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Produits chimiques à usage industriel. Matières filtrantes (produits chimiques) ; matériaux céramiques et organiques pour filtration ; matériaux céramiques et organiques pour osmose inverse. Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides ; échangeurs d'ions. Produits chimiques organiques et/ou minéraux, en particulier céramiques utilisés notamment dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration ou d'osmose inverse. Produits chimiques, catalyseurs, réactifs, additifs, intermédiaires de synthèse, principes actifs, extraits d'essence naturelle purifiés, produits d'hémi-synthèse, tous destinés aux industries suivantes : pharmacie, cosmétique, électronique, agrochimie, alimentaire, polymères, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgie, plastique. Produits de nettoyage et de stérilisation des résines échangeuses d'ions. Fluides pour la chromatographie, en particulier pour la chromatographie préparative, la chromatographie analytique, la chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse ; éluants pour la chromatographie, en particulier pour la chromatographie préparative, la chromatographie analytique, la chromatographie liquide, semi-liquide, supercritique ou gazeuse. Produits chimiques pour procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie.
Résines naturelles et artificielles à l'état brut ; résines ou matériaux poreux à base de silice ou d'alumine fonctionnalisés ; résines ou matériaux poreux à base de silice ou d'alumine échangeurs d'ions ; résines ou matériaux poreux à base de silice ou d'alumine pour chromatographie d'affinité ; résines ou matériaux poreux à base de silice ou d'alumine absorbants ; résines ou matériaux poreux à base de silice ou d'alumine adsorbants ; résines ou matériaux poreux à base de silice ou d'alumine destinés à être utilisés dans des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie ; zéolithes pour l'adsorption ou la chromatographie.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine.
Equipements de filtration ou osmose inverse pour machines ; membranes en céramique ou en carbone et membranes en alliage (en tant que parties de machines ou d'équipements de filtration ou osmose inverse). Machines, équipements et installations de filtration ou osmose inverse pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration, nanofiltration. Filtres (machines) et appareils de filtration ou osmose inverse. Machines, installations et postes d'installation pour la mise en oeuvre en batch ou en continu de procédés enzymatiques ou de fermentation ou de filtration ou de chromatographie, et notamment procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie. Capteurs, dispositifs de compression, dispositifs de séparation, pour la mise en oeuvre en batch ou en continu de procédés enzymatiques ou de fermentation ou de filtration ou de chromatographie, et notamment procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie. Machines, installations et postes d'installation pour la mise en oeuvre de procédés de chromatographie à l'échelle analytique et à l'échelle industrielle pour l'industrie pharmaceutique, biopharmaceutique. Capteurs, dispositifs de compression, dispositifs de séparation pour la mise en oeuvre de procédés de chromatographie à l'échelle analytique et à l'échelle industrielle pour l'industrie pharmaceutique, biopharmaceutique. Machines et installations d'évaporation et de distillation, de réaction, de cristallisation, de séchage à l'échelle pilote et à l'échelle industrielle.
Appareils et instruments pour la chromatographie. Appareils et instruments pour la chromatographie préparative, chromatographie analytique, chromatographie liquide, semi-liquide supercritique ou gazeuse. Appareils et instruments pour osmose inverse, nanofiltration, ultrafiltration et microfiltration. Logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie. Logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie préparative, chromatographie analytique, chromatographie liquide, semi-liquide, supercritique ou gazeuse. Appareils de laboratoire pour la chromatographie, appareils de laboratoire pour la filtration tangentielle.
Equipements de filtration ou osmose inverse pour machines ; équipements de filtration tangentielle pour machines et membranes, cassettes de filtration tangentielle (en tant que parties de machines ou d'équipements de filtration ou d'osmose inverse) ; évaporateurs ; sécheurs. Filtres et membranes (parties d'installations industrielles) pour le traitement des fluides ; cartouches de filtration pour le traitement des fluides (parties d'installations industrielles).
Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils et instruments de chromatographie, de filtration, d'évaporation, de distillation, de réaction, de cristallisation ou de séchage à usage pilote ou industriel. Services d'installation, de maintenance et de réparation de machines, d'équipements et d'installations de filtration pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration, nanofiltration. Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation de membranes de filtration.
Préparation (transformation) de vaccins (virus, vecteurs viraux, antigènes), de protéines, de molécules hémi-synthétiques, de molécules conjuguées, d'acides nucléiques, de polysaccharides et autres biomolécules thérapeutiques ; préparation (transformation) à l'échelle pilote et commerciale de vaccins (virus, vecteurs viraux, antigènes), de protéines, de molécules hémi-synthétiques, de molécules conjuguées, d'acides nucléiques, de polysaccharides et autres biomolécules thérapeutiques ; préparation (transformation) d'ingrédients fonctionnels et alimentaires ; préparation (transformation) à l'échelle pilote et commerciale d'ingrédients fonctionnels et alimentaires ; préparation (transformation) de produits chimiques, de principes actifs pharmaceutiques et intermédiaires de synthèse, d'actifs agrochimiques et intermédiaires de synthèse ; préparation (transformation) à l'échelle pilote et commerciale de produits chimiques, de principes actifs pharmaceutiques et intermédiaires de synthèse, d'actifs agrochimiques et intermédiaires de synthèse.
Etudes, conception et développement de nouveaux produits dans le domaine de la chromatographie ; études, conception et développement de nouveaux produits dans le domaine de la cristallisation. Etudes, conception et développement d'appareils relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques et de filtration, frontale ou tangentielle. Tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, de la filtration, de l'évaporation, de la réaction, du séchage et de la cristallisation. Etudes de faisabilité (travaux d'ingénieurs), audits technologiques. Recherche de tous produits chimiques, notamment de produits et matériaux utilisés dans les processus de séparation. Recherche et développement dans le domaine des membranes et supports d'ultrafiltration, de nanofiltration, et de microfiltration tangentielle. Recherche et développement technique et scientifique de nouveaux produits, notamment pour l'industrie alimentaire et pharmaceutique. Réalisation de synthèses chimiques et de purification pour des tiers (travaux de laboratoire et montée en échelle, validation de procédé) ; réalisation de biosynthèses par culture cellulaire, fermentation bactérienne ou de levures et de purification de produits biologiques pour des tiers, notamment dans les secteurs pharmaceutique, agricole et vétérinaire (travaux de laboratoire) ; synthèse de produits intermédiaires, de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique et agricole (travaux de laboratoire) ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, pour des tiers (travaux de laboratoire). Recherche galénique pour des tiers. Préparation de formulations galéniques pour des tiers (travaux de laboratoire).
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