Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVASEP
GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3412965
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026
NOVASEP de GROUPE NOVASEP

Présentation de la marque NOVASEP

Déposée le 28 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NOVASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVASEP arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

GROUPE NOVASEP a également déposé les autres marques suivantes : NOVA SEP , BIOSC , SynTider , PURESEP , novasep , BioSC Predict , NOVASEP , PREDICT , TANGENX , NOVASET


GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée - SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 5 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439893 - Publication au BOPI 2006-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 15 février 2007 - Gage constitué n°448569 - Publication au BOPI 2007-02-15

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 6 janvier 2010 - Gage constitué n°514340 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 12 mars 2012 - Gage radié n°571655 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Inscription le 23 avril 2012 - Gage constitué n°574367 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601588 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05

Inscription le 17 novembre 2016 - Radiation de gage n°689152 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-17

Produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisés dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le traitement des effluents industriels ; matières filtrantes ; matériaux céramiques en particulier pour filtration et osmose inverse. Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides, échangeurs d'ions, résines. Produits chimiques organiques et/ou minéraux, en particulier céramiques utilisées notamment dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration ou d'osmose inverse. Produits chimiques, catalyseurs, additifs, intermédiaires de synthèse, principes actifs, extraits de plantes, extraits de plantes purifiés, extraits d'essence naturelle purifiés, destinés aux industries suivantes : pharmacie, cosmétique, électronique, alimentaire, colorant, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgie, plastique. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Ferments à usage chimique. Résines naturelles et artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composition extinctrice ; préparation pour la trempe des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits de nettoyage et de stérilisation des en particulier échangeuses d'ions. Produits chimiques, fluides, notamment éluants pour la chromatographie et la cristallographie. Produits enzymatiques à usage industriel, ferments à usage chimique. Produits chimiques en particulier pour la chromatographie préparative, la chromatographie multi-colonnes chromatographie avec procédé cyclique, chromatographie d'exclusion ionique, procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie. Chromatographie liquide, gazeuse, super-critique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz en Batch, semi-continue, continue, chromatographie préparative, chromatographie d'exclusion ionique, chromatographie d'exclusion de taille, chromatographie de séparation d'isomères optiques, d'isomères fonctionnels, chromatographie de séparation d'isotopes, chromatographie sur phase chirale, chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage, multi-colonnes avec variation de zones, chromatographie par simulation, chromatographie en phase liquide ou gazeuse, chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Procédés d'extraction solide / liquide, liquide / liquide en batch ou continue ou semi continue, chromatographie de partage centrifuge batch, semi continue ou continue. Procédés de distillation en batch ou semi continue ou continue. Synthèse homogène ou hétérogène catalysée ou non sur métaux de transition, synthèse de lots cGMP et non GMP, synthèse de polymorphes, traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane, procédés utilisant du nitrate de glycérol, procédés utilisant l'azoture de sodium. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques et plus généralement synthèse de composés à haute activité thérapeutique pour notamment l'industrie pharmaceutique ou vétérinaire, procédés de synthèse chirale et achirale. Procédés de synthèse et purification d'aminoacides, peptides, protéines, oligonucléotides, carbohydrates, sucres, acides gras, esters, alcaloïdes, polymères, composés organiques ou inorganiques, composés aromatiques. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, cristallisation, filtration sur membranes, filtration tangentielle, microfiltration, nanofiltration, ultrafiltration, osmose inverse, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique, cosmétique, électronique, alimentaire, vinicole, colorant, chimique, pétrochimique, industries du tabac, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgique, industries nutraceutique, plastique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse et purification de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers. Matières plastiques à l'état brut ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie ; matières filtrantes et agents de filtration destinés à l'industrie. Produits intermédiaires pour la synthèse de principes actifs pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et cosmétiques.Résines naturelles et artificielles à l'état brut, résines échangeuses d'ions, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composition extinctrice ; préparation pour la trempe des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Résines destinées à être utilisées dans des procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie. Chromatographie liquide, gazeuse, super-critique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz en batch, semi-continue, continue, chromatographie préparative, chromatographie d'exclusion ionique, chromatographie d'exclusion de taille, chromatographie de séparation d'isomères optiques, d'isomères fonctionnels, chromatographie de séparation d'isotopes, chromatographie sur phase chirale, chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage, multi-colonnes avec variation de zones, chromatographie par simulation, chromatographie en phase liquide ou gazeuse, chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Synthèse homogène catalysée sur métaux de transition, synthèse de lots GMP et de lots non GMP, synthèse de polymorphes, traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane, procédés utilisant du nitrate de glycérol. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques, procédés de synthèse chirale. Procédés de synthèse et purification de protéines, peptides, oligonucléotides. Synthèse et purification d'énantiomères. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, filtration sur membranes, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique, cosmétique, électronique, alimentaire, vinicole, colorant, chimique, pétrochimique, industries du tabac, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgique, industries nutraceutique, plastique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse et purification de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques, produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; produits intermédiaires pour la synthèse des produits ci-dessus.Equipements de filtration ou osmose inverse pour machines ; membranes en céramique ou en carbone, membrane en alliage, parties de machines ou d'équipements de filtration ou osmose inverse. Machines, équipements et installations de filtration ou osmose inverse pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration, nanofiltration. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; filtres et appareils de filtration ou osmose inverse et d'épuration. Appareils, machines, installations et postes d'installation, capteurs, dispositifs de compression, dispositifs de séparation pour la mise en oeuvre de procédés enzymatiques ou de fermentation ou de filtration ou de chromatographie, et notamment procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie. Chromatographie liquide, gazeuse, super-critique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz en batch, semi-continue, continue, chromatographie préparative, chromatographie d'exclusion ionique, chromatographie d'exclusion de taille, chromatographie de séparation d'isomères optiques, d'isomères fonctionnels, chromatographie de séparation d'isotopes, chromatographie sur phase chirale, chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage, multi-colonnes avec variation de zones, chromatographie par simulation, chromatographie en phase liquide ou gazeuse, chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Synthèse homogène catalysée sur métaux de transition, synthèse de lots GMP et de lots non GMP, synthèse de polymorphes, traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane, procédés utilisant du nitrate de glycérol. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques, procédés de synthèse chirale. Procédés de synthèse et purification de protéines, peptides, oligonucléotides. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, filtration sur membranes, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique, cosmétique, électronique, alimentaire, vinicole, colorant, chimique, pétrochimique, industries du tabac, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgique, industries nutraceutique, plastique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse et purification de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers.Appareils et instruments pour la chromatographie, la chromatographie préparative, la chromatographie continue multi-colonnes, procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie ; chromatographie continue en batch ; chromatographie supercritique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz ; chromatographie préparative ; chromatographie d'exclusion ionique ; chromatographie d'exclusion de taille ; chromatographie de séparation d'isomères optiques ; chromatographie sur phase chirale ; chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage ; multi-colonnes avec variation de zones ; chromatographie par simulation ; chromatographie en phase liquide ou gazeuse ; chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse. Filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion). Echanges ioniques. Synthèse homogène catalysée sur métaux de transition ; synthèse de lots GMP et de lots non GMP ; synthèse de polymorphes. Traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane. Procédés utilisant du nitrate de glycérol. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques. Procédés de synthèse chirale. Procédés de synthèse et purification de protéines, peptides, oligopeptides et polypeptides, oligonucléotides, polynucléotides, polypeptides. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, filtration sur membranes, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique, cosmétique, électronique, alimentaire, vinicole, colorant, chimique, pétrochimique, industries du tabac, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgique, industries nutraceutique, plastique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse et purification de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers. Logiciels pour piloter des procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie, chromatographie préparative, chromatographie continue multi-colonnes, colonnes de chromatographie préparative, liquide, gazeuse ou supercritique, procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie, chromatographie continue en batch, chromatographie supercritique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz, chromatographie préparative, chromatographie d'exclusion ionique, chromatographie d'exclusion de taille, chromatographie de séparation d'isomères optiques, chromatographie sur phase chirale, chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage, multi-colonnes avec variation de zones, chromatographie par simulation, chromatographie en phase liquide ou gazeuse, chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Synthèse homogène catalysée sur métaux de transition, synthèse de lots GMP, synthèse de polymorphes, traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose, et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane, procédés utilisant du nitrate de glycérol. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques, procédés de synthèse chirale. Procédés de synthèse et purification de protéines, peptides, oligonucléotides. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, filtration sur membranes, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers. Appareils de laboratoire pour la chromatographie, appareils de laboratoire pour la cristallographie ; évaporateurs, sécheurs, dispositifs de stockage pour la chromatographie et la cristallographie. Appareils pour analyses à usage non-médical. Appareils, dispositifs et installations pour le contrôle de la qualité de l'eau. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, notamment sur membrane ; filtres et membranes (parties d'installations industrielles pour le traitement et/ou la purification des eaux).Appareils et instruments de chromatographie à usage industriel ; appareils et instruments de chromatographie préparative à usage industriel ; appareils et instruments de chromatographie continue multi-colonnes à usage industriel. Machines, équipements et installations de filtration pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration. Filtres et appareils de filtration et d'épuration. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Matières filtrantes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations industrielles. Appareils, machines et installations pour la mise en oeuvre de procédés enzymatiques ou de fermentation.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Membranes de filtration en matières plastiques mi-ouvrées. Supports de membranes, membranes céramiques ou carbone, membranes en alliage. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis).Services d'installation, de maintenance (entretien) et de réparation d'appareils et instruments de chromatographie à usage industriel ; d'appareils et instruments de chromatographie préparative à usage industriel et d'appareils et instruments de chromatographie continue multi-colonnes à usage industriel. Services d'installation, de maintenance (entretien) et de réparation de machines, d'équipements et d'installations de filtration pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration.Procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie. Chromatographie liquide, gazeuse, super-critique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz en batch, semi-continue, continue,, chromatographie préparative, chromatographie d'exclusion ionique, chromatographie d'exclusion de taille, chromatographie de séparation d'isomères optiques, d'isomères fonctionnels, chromatographie de séparation d'isotopes, chromatographie sur phase chirale, chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage, multi-colonnes avec variation de zones, chromatographie par simulation, chromatographie en phase liquide ou gazeuse, chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion). Synthèse homogène catalysée sur métaux de transition, synthèse de lots GMP, synthèse de polymorphes, traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane, procédés utilisant du nitrate de glycérol. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques, procédés de synthèse chirale. Procédés de synthèse et purification de protéines, peptides, oligonucléotides. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, filtration sur membranes, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique, cosmétique, électronique, alimentaire, vinicole, colorant, chimique, pétrochimique, industries du tabac, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgique, industries nutraceutique, plastique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse et purification de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers. Services de traitement de matériaux rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Transformation chimique de substances inorganiques ou organiques, notamment en produits pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques, vétérinaires et produits intermédiaires à cette fin. Traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services de traitement de l'eau, des eaux usées et des effluents industriels ; transformation de tous produits chimiques. Traitement de produits chimiques, procédé chromatographique pour la séparation de produits chimiques. Services de traitement et/ou de purification des eaux dans le cadre d'applications industrielles. Services de traitement des eaux en vue de leur purification, potabilisation ou leur assainissement.Etudes, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la chromatographie ; études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés cristallographiques ; tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, tous travaux de recherche dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation. Etudes de faisabilité, audits technologiques. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; services de consultations, audits, expertises (travaux d'ingénieurs) sur la protection de l'environnement ; recherche de tous produits chimiques notamment de produits et matériaux ou équipements utilisés dans le processus de séparation ; recherche et développement dans le domaine des membranes et supports d'ultrafiltration, de nanofiltration, et de microfiltration tangentielle. Etudes et réalisations d'appareils relatifs à la séparation ou au fractionnement par chromatographie, et notamment chromatographie préparative, chromatographie continue multi-colonnes, chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Travaux du génie chimique, essais de matériaux, laboratoires. Travaux d'ingénierie pharmaceutique. Recherches et développement technique et scientifique de nouveaux produits, notamment pour l'industrie alimentaire et pharmaceutique ; services de laboratoire, en particulier services de laboratoire de chimie ; réalisation de synthèses chimiques pour des tiers ; réalisation de synthèses de produits biologiques pour clients des secteurs pharmaceutique, agricole et vétérinaire ; synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers ; organisation et réalisation de tests et d'essais en laboratoire ; développement de tests et de méthodes de dépistage pour des tiers, en particulier des secteurs pharmaceutique, agricole et vétérinaire ; services de consultant scientifique, notamment pour la planification et la réalisation d'études ; services d'homologation et de conseils en la matière ; réalisation d'études scientifiques, en particulier pour des tiers ; établissement de projets techniques et économiques, travaux d'ingénieurs ; services techniques. Services en rapport avec le contrôle de qualité de l'eau et de l'air. Consultations en matière de traitement et de purification de l'eau, consultations en matière de traitement des effluents industriels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.