Déposée le 18 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) SITE EIFFEL, BOULEVARD DE LA MOSELLE - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée - SITE EIFFEL, BOULEVARD DE LA MOSELLE - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434012 - Publication au BOPI 2006-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511597 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Fluides pour la chromatographie et la cristallographie ; produits chimiques pour la chromatographie et la cristallographie. Appareils de laboratoire pour la chromatographie ; appareils de laboratoire pour la cristallographie ; évaporateurs, sécheurs, dispositifs de stockage et solvants pour la chromatographie et la cristallographie. Appareils et instruments pour la chromatographie ; appareils et instruments pour la cristallographie. Etudes, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la chromatographie ; études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la cristallographie ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés cristallographiques ; tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, tous travaux de recherche dans le domaine de la cristallographie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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