Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-02 du 12 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467355.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE NOVASEP, société par actions simplifiée - Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077
Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623870 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18
Produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisées dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le traitement des effluents industriels ; matières filtrantes ; matériaux céramiques pour filtration ; matériaux céramiques pour osmose inverse. Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides ; échangeurs d'ions. Produits chimiques organiques et/ou minéraux, en particulier céramiques utilisés notamment dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration ou d'osmose inverse. Produits chimiques, catalyseurs, additifs, intermédiaires de synthèse, principes actifs, extraits d'essence naturelle purifiés, destinés aux industries suivantes : pharmacie, cosmétique, électronique, alimentaire, colorant, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgie, plastique. Produits de nettoyage et de stérilisation des résines échangeuses d'ions. Produits chimiques, fluides, notamment éluants pour la chromatographie et la cristallographie, en particulier pour la chromatographie préparative ; chromatographie analytique ; chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Produits chimiques pour procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie. Produits intermédiaires pour la synthèse de principes actifs pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et cosmétiques.
Résines naturelles et artificielles à l'état brut, résines échangeuses d'ions ; résines absorbantes ; résines adsorbantes ; résines destinées à être utilisées dans des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques, hygiéniques pour la médecine et produits intermédiaires pour la synthèse de ces produits.
Appareils et instruments pour la chromatographie. Appareils et instruments pour la chromatographie préparative, chromatographie analytique, chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Appareils et instruments pour osmose inverse. Logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie. Logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie préparative, chromatographie analytique, chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Appareils de laboratoire pour la chromatographie, appareils de laboratoire pour la cristallographie ; appareils de séchage des appareils de chromatographie et la cristallographie. Appareils pour analyses à usage non-médical.
Equipements de filtration ou osmose inverse pour machines ; membranes en céramique ou en carbone, membrane en alliage, parties de machines ou d'équipements de filtration ou d'osmose inverse ; évaporateurs ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, le contrôle de la qualité de l'eau, notamment sur membrane ; filtres et membranes (parties d'installations industrielles pour le traitement et/ou la purification des eaux).
Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils et instruments de chromatographie à usage industriel ; services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils et instruments de chromatographie préparative à usage industriel ; services d'installation, de maintenance et de réparation de machines, d'équipements et d'installations de filtration pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration.
Etudes, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la chromatographie ; études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés cristallographiques ; tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, tous travaux de recherche dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation. Etudes de faisabilité (travaux d'ingénieurs), audits technologiques. Recherche de tous produits chimiques, notamment de produits et matériaux ou équipements utilisés dans les processus de séparation, recherche et développement dans le domaine des membranes et supports d'ultrafiltration, de nanofiltration, et de microfiltration tangentielle. Etudes (travaux d'ingénieurs) d'appareils relatifs à la séparation ou au fractionnement par chromatographie. Travaux d'ingénierie pharmaceutique. Recherches et développement technique et scientifique de nouveaux produits, notamment pour l'industrie alimentaire et pharmaceutique ; réalisation de synthèses chimiques pour des tiers (travaux de laboratoire) ; réalisation de synthèses de produits biologiques pour clients des secteurs pharmaceutique, agricole et vétérinaire (travaux de laboratoires) ; synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique et agricole (travaux de laboratoire) ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse de produits pour des tiers (travaux de laboratoire) ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers (travaux de laboratoire) ; services de contrôle de la qualité de l'eau et de l'air. Consultations en matière de traitement et de purification de l'eau, consultations en matière de traitement des effluents industriels.
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