Déposée par voie électronique le 13 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BioSC Predict » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc Roger HIRSCH domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BioSC Predict a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE NOVASEP, Société par action simplifiée - SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc Roger HIRSCH - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Logiciels de simulation, d'optimisation, de prédiction des conditions opératoires ou de contrôle des procédés de purification tels que la chromatographie préparative en batch, en continu ou séquentielle, la filtration membranaire telle que la microfiltration, l'ultrafiltration, la nanofiltration ou l'osmose inverse, les procédés d'échange d'ions en batch, en continu ou séquentiel ; tous ces produits à l'exclusion des logiciels de maintenance, surveillance ou diagnostic. Logiciels de simulation, d'optimisation, de prédiction des conditions opératoires ou de contrôle des procédés de synthèse chimique ou de biosynthèse par fermentation microbienne ou culture cellulaire ; tous ces produits à l'exclusion des logiciels de maintenance, surveillance ou diagnostic.
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