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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE NOVAMUT
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ADAPA DE MEURTHE ET MOSELLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ADAPA DE MEURTHE ET MOSELLE
GROUPE NOVAMUT, GIE

Numéro de dépôt :
3858819
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ADAPA DE MEURTHE ET MOSELLE de GROUPE NOVAMUT

Présentation de la marque ADAPA DE MEURTHE ET MOSELLE

Déposée le 13 septembre 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE NOVAMUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAPA DE MEURTHE ET MOSELLE »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE NOVAMUT domicilié(e) 57 RUE ST JEAN, BP 80674 - 54063 - NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 113 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE NOVAMUT domicilié(e) 57 RUE ST JEAN, BP 80674 - 54063 - NANCY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque ADAPA DE MEURTHE ET MOSELLE est expirée depuis le 13 septembre 2021.

GROUPE NOVAMUT a également déposé les autres marques suivantes : ADAPA , ADAPA DE LORRAINE , DOMICIA L'aide à domicile , NOVAMUT GROUPE LA PUISSANCE D'UN GROUPE AU SERVICE DE L'HUMAIN , NOVAMUT SAM SERVICES D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES , AIR DIRECT , DOMIMUT


GROUPE NOVAMUT, GIE - 57 RUE ST JEAN, BP 80674 - 54063 - NANCY CEDEX - France - SIREN 389113143


GROUPE NOVAMUT - 57 RUE ST JEAN, BP 80674 - 54063 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 29 mai 2012 - Rejet partiel n°576436 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 13 mars 2014 - Renonciation totale n°620372 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Pensions pour animaux.

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux.