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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe NOVALLIA
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NOVAVEILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVAVEILLE
Groupe NOVALLIA, sas

Numéro de dépôt :
3661549
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
NOVAVEILLE de Groupe NOVALLIA

Présentation de la marque NOVAVEILLE

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe NOVALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAVEILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe NOVALLIA domicilié(e) 00 ESPACE GOURAUD - 02200 - SOISSONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 622 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BENSUSSAN Jean-Charles domicilié(e) 44 Cardinet - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAVEILLE est expirée depuis le 2 juillet 2019.


Groupe NOVALLIA, sas - 00 ESPACE GOURAUD - 02200 - SOISSONS - France - SIREN 501622336


Cabinet BENSUSSAN Jean-Charles - 44 Cardinet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Logiciels ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations par réseau Internet de renseignements sur une base de données, en matière environnementale, sur les conditions de travail, d'hygiène et de sécurité, et de veille réglementaire. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.