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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Novali
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novali
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novali
Groupe Novali, SAS

Numéro de dépôt :
3738653
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
novali de Groupe Novali

Présentation de la marque novali

Déposée le 18 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Novali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « novali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Novali domicilié(e) 4 Rue Duguesclin - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 934 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Novali domicilié(e) 4 Duguesclin - 69006 - LYON - France.

La marque novali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novali est expirée depuis le 18 mai 2020.


Groupe Novali, SAS - 4 Rue Duguesclin - 69006 - LYON - France - SIREN 431934603


Groupe Novali - 4 Duguesclin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

– mise à disposition de personnel. – recrutement de personnel.