NETCOM GROUP
Présentation de la marque NETCOM GROUP
Déposée le 1 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE NETCOM TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETCOM GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NETCOM GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCOM GROUP est expirée depuis le 1 juillet 2023.
Republication pour erratum - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Errata de la publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02