Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUAZINE
GROUPE NERY S.A.

Numéro de dépôt :
92446302
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AQUAZINE

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE NERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAZINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE NERY domicilié(e) 36 rue de Picpus, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE NERY M. NEZONDET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


GROUPE NERY S.A. - 36 rue de Picpus, 75012 PARIS - France - SIREN 329060941


GROUPE NERY M. NEZONDET - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°268991 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 14 avril 1999 - Rejet total n°275712 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Papier, carton, produits de l'imprimerie Services de communication Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.