Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLANTIC OPEN FEEDER SEA 4 ALL
GROUPE NAVITRANS, SAS
LE GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
4196932
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
ATLANTIC OPEN FEEDER SEA 4 ALL de GROUPE NAVITRANS

Présentation de la marque ATLANTIC OPEN FEEDER SEA 4 ALL

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NAVITRANS et LE GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANTIC OPEN FEEDER SEA 4 ALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NAVITRANS domicilié(e) 52 RUE EMMANUEL EYDOUX - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et LE GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE, ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE, BP 70394 - 17001 - LA ROCHELLE CEDEX1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE NAVITRANS, Mme. SEVERINE SEGOND domicilié(e) 52 RUE EMMANUEL EYDOUX - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque ATLANTIC OPEN FEEDER SEA 4 ALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC OPEN FEEDER SEA 4 ALL arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

GROUPE NAVITRANS a également déposé les autres marques suivantes : NAVINT'L , Navitrans


GROUPE NAVITRANS, SAS - 52 RUE EMMANUEL EYDOUX - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 4

LE GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE, ETABLISSEMENT PUBLIC - GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE, BP 70394 - 17001 - LA ROCHELLE CEDEX1 - France - SIREN 4


GROUPE NAVITRANS, Mme. SEVERINE SEGOND - 52 RUE EMMANUEL EYDOUX - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).