Déposée le 27 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MTM et monsieur MORA JEAN-LUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CARTTOO'N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MTM domicilié(e) 420 BOULEVARD MARIUS BERLIET, ESPACE POLYGONE - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur MORA JEAN-LUC domicilié(e) 420 BOULEVARD MARIUS BERLIET, ESPACE POLYGONE - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MTM, M. MORA JEAN-LUC domicilié(e) 420 BOULEVARD MARIUS BERLIET, ESPACE POLYGONE - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque CARTTOO'N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTTOO'N arrivera à expiration en date du 27 février 2025.
GROUPE MTM a également déposé les autres marques suivantes : PROD&COM
GROUPE MTM, SARL - 420 BOULEVARD MARIUS BERLIET, ESPACE POLYGONE - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 3
M. MORA JEAN-LUC - 420 BOULEVARD MARIUS BERLIET, ESPACE POLYGONE - 66000 - PERPIGNAN - France
GROUPE MTM, M. MORA JEAN-LUC - 420 BOULEVARD MARIUS BERLIET, ESPACE POLYGONE - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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