Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOAMPICOL
GROUPE MONOT (société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1612000
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1999

Présentation de la marque BIOAMPICOL

Déposée le 23 août 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOTde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOAMPICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOTde droit franÇais domicilié(e) 209, rue de Bercy PARIS 11ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque BIOAMPICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOAMPICOL est expirée depuis le 23 août 1999.

GROUPE MONOTde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : BRONCHOSEPTOL LAURIAT , COLLUDENE


GROUPE MONOT (société anonyme de droit franÇais) - 209, rue de Bercy PARIS 11ème - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207563 - Publication au BOPI 1996-10-10

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