Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINAPOL
GROUPE MONOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1655993
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001

Présentation de la marque SINAPOL

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINAPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOT domicilié(e) 209-211 rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque SINAPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINAPOL est expirée depuis le 16 avril 2001.

GROUPE MONOT a également déposé les autres marques suivantes : LA LAITIERE , ANGI-SPRAY , LAKA , CREME AU CITRON DE MERCOEUR , SILICREAM , ALGINIC , BI-QUI-NOL , ERNOGEN , THERMIRECTAL , M


GROUPE MONOT (Société Anonyme) - 209-211 rue de Bercy, 75012 PARIS - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207563 - Publication au BOPI 1996-10-10

Produits pharmaceutiques