SINAPOL
Présentation de la marque SINAPOL
Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINAPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SINAPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINAPOL est expirée depuis le 16 avril 2001.
GROUPE MONOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207563 - Publication au BOPI 1996-10-10