Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNOBAT
GROUPE MONITEUR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99779002
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2019

Présentation de la marque TECHNOBAT

Déposée le 4 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TECHNOBAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès,75002 PARIS (dossier no 2399893) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS) domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2399893) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECHNOBAT est expirée depuis le 4 mars 2019.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR Société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès,75002 PARIS (dossier no 2399893) - 75002 - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS) - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2399893) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491690 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491691 - Publication au BOPI 2009-02-24

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399893 - Publication au BOPI 2009-02-27

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; cédéroms ; publications électroniques. Livres, journaux et périodiques. Services d'éditions de livres, de journaux, de périodiques sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires ; production (conception) d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.