SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL
Marque renouvelée - Marque en vigueur
SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
96618581
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2026
Présentation de la marque SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL
Déposée le 29 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR et l'association loi 1901 DES MAIRES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 DES MAIRES DE FRANCE domicilié(e) 41 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 4
ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Association loi 1901 - 41 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255495 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 3 août 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°259100 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255496 - Publication au BOPI 1998-06-02
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298155 - Publication au BOPI 2005-09-30
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613565 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22
Organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité.Organisation d'expositions, de salons et de toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums.Gestion de lieux d'expositions
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL"
