Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX DES COLLECTIVITES ACCESSIBLES EMPLOI.ESPACE PUBLIC/HABITAT TRANSPORTS
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3741086
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2020
PRIX DES COLLECTIVITES ACCESSIBLES EMPLOI.ESPACE PUBLIC/HABITAT TRANSPORTS de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque PRIX DES COLLECTIVITES ACCESSIBLES EMPLOI.ESPACE PUBLIC/HABITAT TRANSPORTS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX DES COLLECTIVITES ACCESSIBLES EMPLOI.ESPACE PUBLIC/HABITAT TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzes 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix 75002 Paris - France.

La marque PRIX DES COLLECTIVITES ACCESSIBLES EMPLOI.ESPACE PUBLIC/HABITAT TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DES COLLECTIVITES ACCESSIBLES EMPLOI.ESPACE PUBLIC/HABITAT TRANSPORTS arrivera à expiration en date du 26 mai 2020.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS DU PETROLE s.o.c.i.d.o.c. , LE JOURNAL DU CHAUFFAGE , LEGIBAT , LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LES POSTURES DE L'ECO PROMOTEUR , MONITEUR JURIS , BOX INTEGRALE GAZETTE


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzes 75002 Paris - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix 75002 Paris - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus ;

Services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces pour l'emploi et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ;

Services de divertissement, d'éducation, de formation et d'enseignement ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; activités sportives et culturelles ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière d'éducation et de divertissement.