Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEGOCE
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3562491
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2028
NEGOCE de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque NEGOCE

Déposée le 13 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque NEGOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEGOCE arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 403080823


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 23 juin 2010 - Gage constitué n°526400 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 18 février 2014 - Gage constitué n°618734 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Inscription le 31 août 2016 - Radiation de gage n°678504 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2018 n°2670917 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30

Toutes publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, recueils d'offres d'emploi, notamment dans le domaine de la distribution des matériaux de construction ; bases de données électroniques ; fiches d'information thématiques ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, analogiques ou optiques.

Produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, catalogues, lettres d'information, notamment dans le domaine de la distribution des matériaux de construction ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces, notamment pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques.

Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons, de films vidéo, par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; diffusion (transmission) de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.

Services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, disques DVD, Cédéroms, sur tous supports y compris électroniques, notamment dans le domaine de la distribution des matériaux de construction ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et concours ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; micro-édition ; publication électronique de livres, journaux, magazines, lettres d'information, revues, périodiques en ligne ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numériques.