Marque expirée - Marque en non vigueur

MONITEUR NUMERIQUE
GROUPE MONITEUR société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467702
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
MONITEUR NUMERIQUE de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque MONITEUR NUMERIQUE

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONITEUR NUMERIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONITEUR NUMERIQUE est expirée depuis le 6 décembre 2016.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 403080823


LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'informations enregistrées sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes, cartouches, Cédéroms, tous supports numériques ; publications électroniques ; bases de données électroniques ; logiciels didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques.

Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion par tous moyens d'annonces publicitaires et de petites annonces, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes publicitaires et de petites annonces, y compris en ligne sur le réseau Internet ; présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion des affaires commerciales, travaux de bureaux ; conseils pour la direction des entreprises (gestion) ; services de mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires par services en ligne ; services de publicité et d'informations commerciales notamment en ligne sur le réseau Internet, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; études de marchés ; renseignements statistiques ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses.

Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services téléphoniques ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication.

Services d'édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, notamment par voie électronique et sur réseaux de communication de type Internet ou Intranet ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, conférences, forums, congrès, colloques, ateliers et forums de discussion en temps réel ; services d'enseignement et de formation d'éducation et de divertissement, notamment en ligne sur le réseau Internet ou par tous moyens de communication électronique ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels ou éducatifs, notamment en ligne sur le réseau Internet ; réalisation (conception) et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Services de programmation informatique, services de programmation de bases de données ; conception, élaboration, développement et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques et de didacticiels ; conception et développement de cartes à puces ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir, conception, programmation, réalisation de sites informatisés sur les réseaux numériques de communication ; informations juridiques ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur. Informations techniques en matière d'informatique.